Séance du 25 septembre 2012


CONVOCATION

CONSEIL COMMUNAL
Blonay, le 14 septembre 2012
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
Le Conseil communal est convoqué le mardi 25 septembre 2012, à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal No 9 de la séance du 28 août 2012
  2. Communications du bureau
  3. Communications de la Municipalité
  4. Préavis 13/12 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) d'une étude d’opportunité et de faisabilité d’une ou de plusieurs fusions et/ou d’une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera
    4.1. Rapport de la commission d’étude
  5. Préavis 14/12 relatif au projet de modification partielle du Règlement du Conseil communal introduisant notamment le principe de transmission par voie électronique des documents aux membres du Conseil communal
    5.1. Rapport de la commission d’étude
  6. Propositions individuelles, observations et vœux
Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Jean-Luc Chabloz
La Secrétaire
Anne-Claude Pelet
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