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Home Pilier public Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements et tarifs communaux Imprimer Envoyer
1. Autorités et Administration générale
Règlement du Conseil communal
Statut du personnel communal
2. Finances
Règlement de la taxe intercommunale de séjour
Règlement intercommunal concernant la prise en charge des frais de traitement orthodontiques (Blonay - Saint-Légier-La Chiésaz)
3. Domaines et bâtiments
Règlement de location des salles communales de Blonay
Règlement d'utilisation de la salle omnisport de Bahyse IV
4. Urbanisme etTravaux
Plan directeur communal
Plan directeur régional
Règlement sur le plan d’extension et la police des constructions
Tarif des taxes relatives aux permis de construire, d'habiter, d'occuper ou d'utiliser; aux anticipations sur le domaine public; à l'occupation temporaire du domaine public; aux places de parc
Plans partiels d'affectations (PPA)
Règlement sur la collecte, le traitement ou l'élimination des déchets
Règlement sur l'évacuation des eaux claires et des eaux usées
- Annexe
5. Formation et jeunesse
Règlement pour l'accueil matinal à La Maison Picson
Règlement pour la cantine de midi à La Maison Picson
6. Police - Sécurité
Règlement de police
Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Prescriptions municipales concernant le Marché de Blonay
Tarifs et émoluments du Contrôle des habitants
Règlement sur le service de défense contre l’incendie et de secours
7. Sécurité sociale
-
8. Services industriels
Règlement sur la distribution de l’eau
Règlement relatif à l’octroi d’une concession pour exécuter des installations intérieures de gaz
 


 

 

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