Séance du 27 septembre 2016

CONVOCATION

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 16 septembre 2016
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 27 septembre 2016, à 20h30, en l'Aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse (GUPB).
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal No 45 de la séance du 28 juin 2016 et la séance No 1 du 30 juin 2016

  2. Communication du bureau

  3. Communication de la Municipalité

  4. Assermentation de cinq conseillers

  5. Assermentation de la secrétaire du Conseil

  6. Information de la Municipalité : Loi sur l'aménagement du territoire (LAT) - Etat du dossier

  7. Postulat de l'UDC invitant la Municipalité à améliorer la sécurité à la Route de Brent

  8. Préavis municipal 23/16, relatif à la compétence à accorder à la Municipalité d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 2016-2021
    8.1 Rapport de la Commission des finances

  9. Préavis municipal 24/16, relatif à l'autorisation générale pour l'acquisition ou l'anliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers ou de titres de sociétés immobilières, ainsi que pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2016-2021
    9.1 Rapport de la commission des finances

  10. Préavis municipal 25/16, relatif à la demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
    6.1 Rapport de la commission des finances

  11. Préavis municipal 26/16, relatif à l'autorisation générale de placer des fonds disponibles de la trésorerie communale
    11.1 Rapport de la commission des finances

  12. Préavis municipal 27/16, relatif à la demande d'autorisation générale en matière de legs, donations et successions pour la législature 2016-2021
    12.1 Rapport de la commission des finances

  13. Préavis municipal 22/16, relatif à une demande de crédits d'un montant de CHF 162'000.00 pour le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie dans la partie aval du chemin des Cuarroz
    13.1 Rapport de la commission d'étude
    13.2 Rapport de la commission des finances

  14. Propositions individuelles, observations et voeux

La séance sera suivie par le verre de l'amitié

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Charles Blanchod
La Secrétaire suppléante
Valbone Hoxha