| Communications orales lors de la séance du Conseil communal | |
Communications écrites
Communications écrites
- Communication municipale 15/16 concernant la gestion des déchets
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Communications écrites
Communications écrites
- Communication municipale n° 10/16 relative aux compétences respectives du Conseil communal et de la Municipalité et droit d'initiative des conseillers communaux
- Communication municipale n° 11/16 relative au décompte final des péréquations 2015 (péréquation intercommunale, facture sociale et réforme policière)
- Communication municipale n° 12/16 en réponse à l'interpellation de M. J.-M. Nicolet et consorts du 26 janvier 2016 "Quelles suites pour le projet d'agglomération RIVELAC"
- Communication municipale n° 13/16 en réponse à l'interpellation du 28 juin 2016 de Mme Laura Ferilli et consorts concernant les investissements de la Caisse intercommunale de pernsions
- Communication municipale n° 14/16 relative à l'Espace Régional des Pléiades - Etat du dossier
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Communications écrites
- Communication municipale n° 08/16 - Réponse à l'interpellation de M. Vincent Beringhs du 21 février 2012 relative au droit à l'information des membres du Conseil communal et plus particulièrement es commissions d'étude.
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Communications écrites
- Communication municipale n° 07/16 - Réponse de la Municipalité à l'interpellation déposée le 26 avril 2016 par M. Jean-Marc Nicolet et consorts intitulée "PPA du Taux : symbole de l'échec de la politique communale d'urbanisme et incompréhensible gaspillage des deniers publics".
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Communications écrites
- Communication municipale n° 05/16 - Réponse à l'interpellation de M. Jean-Marc Nicolet - Aménagement du territoire communal : plus on attend, plus on remplit, plus on hypothèque l’avenir
- Communication municipale n° 06/16 - Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le Service des eaux
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Communication écrite
- Communication municipale n° 04/16 - Recensement de la population au 31.12.2015
Communications écrites
- aucune
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Communications écrites
- Communication municipale n° 01/16 - Budget 2016 - Statistique du personnel
- Communication municipale n° 02/16 - Budget 2016 - Précisions concernant les investissements
- Annexe - Communication municipale n° 03/16 - Budget 2015 - Dépassements